Ce document précise les modalités de gestion des avis de marché MAPA non conformes.
Table des matières
1 Identification et statut d’un MAPA non conforme
1.1 Identification d’un F16 non conforme
Après envoi d’un MAPA, il peut être affiché en Statut « Avis non conforme »
L’avis peut être « non conforme » alors qu’il n’y a eu aucun message lors de la vérification ou de l’envoi du formulaire
Une pop-up rouge « Envoyé! Une erreur est présente sur le format XML de l’avis » s’affiche en haut de page dès l’envoi du formulaire, indiquant que l’avis est non conforme.
En cliquant sur le bouton à côté d’avis non conforme, la pop-up suivante s’affiche :
1.2 Téléchargement du fichier XML
Pour identifier la raison de la non-conformité, cliquer sur les trois points à droite, au niveau de « Actions » :
Cliquer ensuite sur « Télécharger le fichier XML »
Le fichier XML s’affiche dans la zone de téléchargement, pour être ensuite envoyé par vos soins à l’équipe support qui identifiera le motif de non-conformité.
1.3 Edition de l’avis
Pour rendre conforme le MAPA, il faut l’éditer.
Pour cela, revenez à la liste des formulaires en cliquant sur « Lister ».
Cliquez sur les trois points « Actions » à droite de l’avis concerné.
Cliquez sur « Editer l’avis » dans la liste qui s’affiche après avoir cliqué sur « Actions ».
En éditant l’avis, il revient au statut « Elaboré », il ne sera plus possible de télécharger le XML.
L’édition de l’avis ne génère pas de documents ou de versions supplémentaires, contrairement à un avis « Refusé ».
Un avis refusé génèrera un deuxième avis dans le cadre d'une correction (car envoyé puis refusé par la DILA).
Contrairement à un avis non conforme (qui n'a pas encore été transmis à la DILA), qui rebasculera au statut « Elaboré » après avoir été édité.
2 Cas pratique d’un MAPA non conforme
2.1 Message d’erreur bloquant après édition
1. En cliquant sur « Editer l’avis », dans « Actions », l’avis s’affiche et devient modifiable.
2. Ensuite, s’ouvre directement le « Bloc 2. Description du marché ». Sur ce bloc, s’affiche un message d’erreur bloquant :
« La date jusqu’à laquelle cette annonce doit être disponible sur l’espace Internet de consultation de boamp.fr doit être postérieure d’au moins 7 jours à la date d’envoi à la publication »
2.2 Identification d’un motif de non-conformité
1. Rendez-vous sur l’onglet « 13.2 Indexation de l’annonce » comprenant le champ « Date jusqu’à laquelle cette annonce doit être disponible sur l’espace Internet de consultation de boamp.fr ».
2. Un message d’erreur bloquant est présent en haut de page (bandeau rouge), ainsi que sous le champ « Date jusqu’à laquelle cette annonce doit être disponible sur http://www.boamp.fr » :
« La date jusqu’à laquelle cette annonce doit être disponible sur l’espace Internet de consultation de boamp.fr doit être postérieure d’au moins 7 jours à la date d’envoi à la publication ».
2.3 Identification d’un second motif de non-conformité
1. Modifiez le champ « Date jusqu’à laquelle cette annonce doit être disponible sur l’espace Internet de consultation de boamp.fr » avec une date postérieure à 7 jours par rapport à la date de publication.
2. Cliquez ensuite sur le bouton « Vérifier la section », en bas de page.
3. Un autre message d’erreur s’affiche sur le bloc 1, détectable via un point d’exclamation rouge, qui s’affiche au niveau du bloc 1 du sommaire, ce qui signifie qu’un message d’erreur bloquant est présent sur cet onglet.
2.4 Correction du second motif de non-conformité
En cliquant sur le bloc 1 :
1. Le message d’erreur suivant s’affiche dans le bandeau du haut, ainsi que sous le champ « Nom de la voie » :
"Si le nom de la voie comporte moins de 5 caractères, veuillez rajouter des points pour compléter 5 caractères »
2. Complétez le « Nom de la voie » avec plus de 5 caractères, puis cliquez sur le bouton « Vérifier la section ».
3. Il n’y a plus aucun message d’erreur bloquant sur le Bloc 1 : le point d’exclamation a disparu, seul un message d’alerte est présent.
2.5 Validation du formulaire après correction
1. Après avoir cliqué sur le bouton « Vérifier la section » en bas de page, assurez-vous qu’il n’y ait plus de message d’erreur bloquant sur le formulaire.
Les messages d’alertes jaunes ne sont pas bloquants pour l’envoi du formulaire.
2. Cliquez sur « Envoyer la demande », dans l’onglet « 13.4 Valider la demande »
- L’avis passe au statut « Envoyé ». Il sera ensuite publié, si un autre motif de non-conformité n’est pas identifié lors de l’envoi. Il n’est plus au statut « Avis non conforme » et n’est plus modifiable.
- La référence de l’avis est la même et n’est pas modifiée après correction et envoi de l’avis.
- Si un autre motif de non-conformité est identifié lors de l’envoi, il repasse en « Avis non conforme » et n’est pas publié. Dans ce cas, il faut identifier la non-conformité comme détaillé dans les étapes précédentes.
Les motifs de non-conformité sont variés, ils concernent souvent les dates d’envoi, de publication… des avis nationaux.