Ce document précise les modalités de gestion des avis de marché MAPA refusés.
Table des matières
1 Identification et statut d’un MAPA refusé
1.1 Identification d’un MAPA refusé
Après envoi d’un MAPA, il peut être affiché au statut « Refusé »
L’avis peut être « refusé » alors qu’il n’y a eu aucun message lors de la vérification ou de l’envoi du formulaire.
En cliquant sur le bouton à côté de « Refusé », apparaît un message explicatif de ce type :
1.2 Téléchargement du fichier XML
Pour identifier la raison du refus, cliquer sur les trois points à droite, au niveau de « Actions » :
Cliquer ensuite sur « Télécharger le fichier XML »
Le fichier XML s’affiche dans la zone de téléchargement, pour être ensuite envoyé par vos soins à l’équipe support qui identifiera le motif de refus.
1.3 Correction de l’avis
Pour rendre conforme le MAPA, il faut le corriger.
Pour cela, revenez à la liste des formulaires en cliquant sur « Lister ».
Cliquez sur les trois points « Actions » à droite de l’avis concerné.
Cliquez sur « Corriger l’avis » dans la liste qui s’affiche après avoir cliqué sur « Actions ».
2 Cas pratique d’un MAPA refusé
2.1 Message d’erreur bloquant après correction
1. En cliquant sur « Editer l’avis », dans « Actions », l’avis s’affiche et devient modifiable.
2. Ensuite, s’ouvre directement le « Bloc 2. Description du marché ». Sur ce bloc, s’affiche un message d’erreur bloquant :
« La date jusqu’à laquelle cette annonce doit être disponible sur l’espace Internet de consultation de boamp.fr doit être postérieure d’au moins 7 jours à la date d’envoi à la publication »
2.2 Identification d’un motif de refus
1. Rendez-vous sur l’onglet « 13.2 Indexation de l’annonce » comprenant le champ « Date jusqu’à laquelle cette annonce doit être disponible sur l’espace Internet de consultation de boamp.fr ».
2. Un message d’erreur bloquant est présent en haut de page (bandeau rouge), ainsi que sous le champ « Date jusqu’à laquelle cette annonce doit être disponible sur http://www.boamp.fr » :
« La date jusqu’à laquelle cette annonce doit être disponible sur l’espace Internet de consultation de boamp.fr doit être postérieure d’au moins 7 jours à la date d’envoi à la publication ».
2.3 Validation du formulaire après correction
1. Après avoir cliqué sur le bouton « Vérifier la section » en bas de page, assurez-vous qu’il n’y ait plus de message d’erreur bloquant sur le formulaire.
Les messages d’alertes jaunes ne sont pas bloquants pour l’envoi du formulaire.
2. Cliquez sur « Envoyer la demande », dans l’onglet « 13.4 Valider la demande »
- L’avis passe au statut « Envoyé ».
- Il sera ensuite publié, si un autre motif de refus ou de non-conformité n’est pas identifié lors de l’envoi.
- La référence de l’avis envoyé est incrémentée de la référence de l’avis refusé.
- Exemples :
- Avis refusé : 2025-12345678, avis corrigé : 2025-12345678-01
- Avis de marché publié : 2025-87654321, avis d’attribution refusé : 2025-87654321-01, avis d’attribution corrigé : 2025-87654321-02
- Exemples :